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Un article de la La Mémoire du Québec (2022).
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Correspondances dans les titres
- Soumis (André) (850 octets)
- Soumis (François) (1261 octets)
- Soumis (étymologie) (677 octets)
1: *Soumis pourrait être un dérivé du méridional soum si...
3: Soumis pourrait être le participe passé de soumettre s...
Correspondances dans les textes
- 0.1 a Québec (province). (histoire). (1760 - 1850) (85816 octets)
303: ...rançaise. Les navires américains sont dès lors soumis à ces contrôles alors qu'ils faisaient déjà l... - 02.1. Québec (province). (histoire), (1931 - 1999) (124991 octets)
1493: ...ut politique résultant de ces négociations sera soumis à la population par référendum ;<br> - 20. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits (2007) (131861 octets)
61: ... meurtre relativement à ce décès ; Proteau est soumis à un examen psychiatrique avant que d'autres pro...
71: ... meurtre relativement à ce décès ; Proteau est soumis à un examen psychiatrique avant que d'autres pro...
150: ...urer au chalet de ses parents à Rawdon, à être soumis à un couvre-feu de 23 h à 6h, à dormir seul et...
279: ...urer au chalet de ses parents à Rawdon, à être soumis à un couvre-feu de 23 h à 6h, à dormir seul et... - 22 Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2009) (126273 octets)
348: ...mise en liberté de Nigel John, mais celui-ci est soumis à un ordre d'expulsion de la part du ministre de... - 22a Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2010) (87545 octets)
102: ...t de tuer Shirel ; un rapport de contre-expertise soumis le 13 décembre '''2010''' par le psychiatre Gill... - 24.2a. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicides, homicides et autres méfaits : (2015) (45099 octets)
52: ...ée de 2 ans suivant sa sortie de prison, il soit soumis à des conditions permettant à la police de main... - 29 Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, morts suspectes, disparitions et autres méfaits : (2020) (117166 octets)
572: ...tait en psychose. Selon le dossier psychologique soumis à la demande de la coroner, Carpentier aurait pr... - 29. Québec (province). (histoire). Guerre des gangs - Éphémérides - 2012. (organisation criminelle) (46282 octets)
88: ...relative à une arme à feu.; selon les documents soumis par Immigration Canada, Calixte aurait été memb... - Aide médicale à mourir (18806 octets)
125: | ||2||vous avez soumis une demande écrite signée par un témoin indép... - Atta (Maor) (1906 octets)
2: ...t de tuer Shirel ; un rapport de contre-expertise soumis le 13 décembre '''2010''' par le psychiatre Gill... - Attar (Shirel) (1919 octets)
3: ...t de tuer Shirel ; un rapport de contre-expertise soumis le 13 décembre '''2010''' par le psychiatre Gill... - Aubin (étymologie) (1202 octets)
3: ...n échange de la protection du seigneur, étaient soumis à divers droits et taxes.<br> - BPR (entreprise commerciale) (3616 octets)
6: ...e lobbyiste au nom de la firme ; le Commissaire a soumis son rapport au directeur des poursuites criminell... - Bank of Montreal-BM* (entreprise de services, banque) (32304 octets)
111: ... du gouvernement et les comptes qui lui seraient soumis. <br> - Bastien (Mario) (2785 octets)
12: Un rapport daté de '''1997''' soumis à la Commission canadienne des libérations cond... - Bombardier Aéronautique (entreprise industrielles) (132769 octets)
49: ...t construits pour l'Aviation royale du Canada est soumis à son premier vol.<br>
558: ... contenant des secrets d'affaires. La compagnie a soumis un document de 92 pages à un tribunal de Seattle... - Bombardier Inc. (entreprise industrielle) (136093 octets)
327: ...t qu'en ne procédant pas par demande publique de soumission, le Gouvernement du Québec et la Société d...
435: ...agers par jour) ; la valeur du contrat obtenu par soumission publique est de 125 millions $ pour les 5 pre...
459: ...té des transports de Montréal de procéder par soumission publique pour l'octroi du contrat de fournitu...
464: ...t qu'il permettra à la Société de demander des soumissions publiques pour la fourniture de ses voitures...
537: ...ramways du réseau Metrolinx de Toronto ; le prix soumis par Bombardier était de 1,22 milliard $ ; la Tor... - Bombardier Transport (entreprise industrielle) (86020 octets)
101: ...t qu'en ne procédant pas par demande publique de soumission, le Gouvernement du Québec et la Société d...
155: ...agers par jour) ; la valeur du contrat obtenu par soumission publique est de 125 millions $ pour les 5 pre...
170: ...té des transports de Montréal de procéder par soumission publique pour l'octroi du contrat de fournitu...
174: ...t qu'il permettra à la Société de demander des soumissions publiques pour la fourniture de ses voitures...
200: ...ramways du réseau Metrolinx de Toronto ; le prix soumis par Bombardier était de 1,22 milliards $ ; la To... - Boucher (Vincent) (4265 octets)
10: ...uestion d'inquiétude d'aller en détention », a soumis l'avocate de l'accusé, Valérie La Madeleine. <b... - Capitaine de milice (définition) (745 octets)
2: ...chemins et de ponts et, alors, le seigneur était soumis à ses ordres. - Carignan (Jean-Guy) (2067 octets)
4: ...'exécution de sa sentence ; par la suite, il est soumis à un couvre-feu à compter de 22 h et ne peut qu... - Cavalia (entreprise de production théâtrale) (3878 octets)
11: Selon les documents soumis en Cour supérieure et obtenus par La Presse cana... - Citations de passages de livres ; Définitions, Dictons, Locution, Maximes et Proverbes divers (133193 octets)
60: .... Ainsi une équation correspond à une égalité soumise à conditions, qui se vérifie en spécifiant ce...
71: ...crit comme l'attraction universelle auxquels sont soumis deux corps possédant une masse ou de l'énergie.... - Collège des médecins du Québec (ordre professionnel) (10891 octets)
27: ...cifiant son identité et sa profession ; ils sont soumis à l'inspection de leur établissement.<br> - D'Amour (Jean) (3459 octets)
7: ...e lobbyiste au nom de la firme ; le Commissaire a soumis son rapport au directeur des poursuites criminell... - Delisle (Jacques) (135439 octets)
28: ...il affirme que des renseignements n'ont pas été soumis lors du procès et de l'audition de son appel ; l...
111: ...en ballistique a conclu que le rapport d'autopsie soumis lors du procès était flou et le groupe critiqua...
167: ...en balistique, en plus de l'ensemble de la preuve soumise au procès.<br> - Dupuis (Sophie) (1323 octets)
22: Son film Chien de garde (Family First) est soumis par le Canada dans la catégorie Foreign Language... - Dystopie (642 octets)
3: ... telle société sont privés de leur liberté et soumis au contrôle total de leurs dirigeants.<br> - Définitions, synonymes utiles, traductions diverses : (79917 octets)
879: ...x. Le vassal lui rendait foi et hommage et était soumis à diverses obligations.)<br> - Escouade Marteau (2009-). (corps de police) (17887 octets)
25: ...Côte-Sud ; Infrabec était le deuxième plus bas soumissionnaire à 5.6 M $ sous Les Excavations Panthèr...
29: ... le prix soumis par Infrabec est le plus bas de 6 soumissions et immédiatement au-dessous de celui de Les... - FTQ-Construction (centrale syndicale). (35346 octets)
140: ... de 43 semaines de ses 11 ans de tenure, Dupuis a soumis des réclamations de 225 000 $ presque complètem... - Fabrikant (Valery) (10098 octets)
3: ... la théorie de l'élasticité d'un milieu solide soumis à des contraintes.<br> - Frigon (François-Xavier, Hubert Augustin) (5822 octets)
10: ...énergie dans quelques dyélectriques industriels soumis à une différence de potentiel sinusoïdale . Il...
25: ...énergie dans quelques dyélectriques industriels soumis à une différence de potentiel sinusoïdale (th... - Gentilly-2 (centrale thermonucléaire) (23119 octets)
38: Un plan de remise à niveau de Gentilly 2 est soumis au Gouvernement ; Hydro-Québec prévoit qu'il en... - Grenier (Laurie-Anne) (4258 octets)
10: ...uestion d'inquiétude d'aller en détention », a soumis l'avocate de l'accusé, Valérie La Madeleine. <b... - Guerre des gangs - Éphémérides - 2002. (organisation criminelle) (6063 octets)
4: ... de 10 000 dollars ; tous les professionnels sont soumis aux mêmes exigences que les banques. <br> - Hydro-Québec (entreprise de services) (165026 octets)
469: ...'', Un plan de remise à niveau de Gentilly 2 est soumis au Gouvernement ; Hydro-Québec prévoit qu'il en...
499: ..., Hatch Ltd et Black and Veatch de présenter des soumissions pour le design et la gestion de la construct...
521: ...e annonce qu'elle rejette la demande de révision soumise par NALCOR et maintient la décision d'Hydro-Qu... - Lac-Mégantic (municipalité de ville) (79663 octets)
408: ... de 500 millions $ ; un projet d'arrangement sera soumis le 12 janvier '''2015''', le délai limite pour l... - Lachine (arrondissement de Montréal) (45699 octets)
226: ...emande à ses 180 employés d'abandonner le grief soumis à la Commission des relations de travail du Qué... - Larez (Charlie Cecillia Garcia) (3544 octets)
3: ...ée de 2 ans suivant sa sortie de prison, il soit soumis à des conditions permettant à la police de main... - Lauzon (Estelle) (2481 octets)
4: ...urer au chalet de ses parents à Rawdon, à être soumis à un couvre-feu de 23 h à 6h, à dormir seul et... - Lefebvre (Réjean) (1400 octets)
4: ...né à deux ans moins un jour de prison ; il sera soumis à une période de deux ans de probation, il devr... - Lev Tahor (secte religieuse (8277 octets)
42: ...e Gazette rapporte que, selon un document de cour soumis par la Sûreté du Québec-SQ et daté du 18 nove... - Livernoche (Alexandre) (2928 octets)
12: Un rapport daté de '''1997''' soumis à la Commission canadienne des libérations cond... - Létourneau (Raynald) (3515 octets)
1: ...ée de 2 ans suivant sa sortie de prison, il soit soumis à des conditions permettant à la police de main... - Malartic (municipalité de ville) (15584 octets)
107: ...VER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?search=%22Soumis%22 Soumis], André <br> - Martineau (Hélène) (928 octets)
4: Le conjoint de la disparue s'est soumis au test du polygraphe, qu'il a échoué. - Montréal (municipalité de ville) ; Service de police de Montréal-SPVM (corps de police). Scandales. Affaire des systèmes d'ordinateur de la police (3275 octets)
4: ... d'ordinateurs du Service de police de la CUM est soumis à la Communauté urbaine de Montréal.<br> - Montréal (municipalité de ville). ; Scandales. Affaire Mohamed Anas Bennis ou L'Affaire Bennis. (Service de police de Montréal-SPVM) (7389 octets)
8: ... la suite de la réception du rapport d'incident soumis par le Service de police de la ville de Québec, ... - Montréal (municipalité de ville). Scandales. Affaire du contrat de gestion de l'eau et des compteurs d'eau (15497 octets)
3: ...e lobbyiste au nom de la firme ; le Commissaire a soumis son rapport au directeur des poursuites criminell...
12: ...pression ; il y est également spécifié que les soumissionnaires devront proposer une structure de finan...
16: ...bre '''2007''') Rencontre de fonctionnaires et de soumissionnaires au cours de laquelle certaines disposit...
44: ...it pas dû confier la supervision du processus de soumissions et la rédaction des devis à des bureaux pr... - Montréal (municipalité de ville). . Scandales. Affaire du 1850 avenue Lincoln et du 1225 rue Sussex (1219 octets)
1: ...pour non conformité à l'appel d'offres, mais la soumission de Lieberman fut considérée même si, comme... - Montréal (municipalité de ville). . Scandales. Affaire du Faubourg Contrecoeur. Scandales. Affaire Jacques Bergeron-Pierre Reid (21436 octets)
27: ...it pas dû confier la supervision du processus de soumissions et la rédaction des devis à des bureaux pr...
55: ... Dauphin, dépose le rapport de 2 pages que lui a soumis Pierre Reid suite à la surveillance de 10 mois ;... - Montréal (municipalité de ville). . Société des transports-STM ; Agence métropolitaine de transport- AMT (45155 octets)
214: ...t qu'en ne procédant pas par demande publique de soumission, le Gouvernement du Québec et la Société d...
223: ... Québec ordonne à la Société de procéder par soumission publique pour l'octroi du contrat de fournitu...
224: ...t qu'il permettra à la Société de demander des soumissions publiques pour la fourniture de ses voitures...
226: ...es et qu'elles ont l'intention de présenter une soumission commune.<br>
227: ...ue les estimations de la Société ; aucune autre soumission n'est présentée.<br> - Nelson (Robert) (4837 octets)
13: ...t des mêmes droits : les sauvages ne seront plus soumis à aucune disqualification civile, mais jouiront ... - OTAN (armée) (6448 octets)
16: ... constituée de nationaux-socialistes convaincus, soumis à de sévères critères de sélection notamment... - Ordre des pharmaciens (ordre professionnel) (16261 octets)
60: ...cifiant son identité et sa profession ; ils sont soumis à l'inspection de leur établissement.<br> - Ouellette (Guy) (8746 octets)
15: ...entité d'un de ses amis pour l'appâter, d'avoir soumis de fausses déclarations à un juge pour obtenir ... - Paquet (Alice) (4294 octets)
11: ... Montréal rapporte que Madame Paquet n'avait pas soumis de trousse médico-légale en même temps que sa ... - Pascal (Jean-Thénistor dit Jean) (8574 octets)
58: ...voir tourné à droite sur un feu rouge et il est soumis à un alcootest ; il a accepté de souffler dans ... - Potton (municipalité de canton) (7952 octets)
35: Barnes n'a pas soumis de défense ; dès lors, la Cour lui a interdit d... - Pratt & Whitney Canada-PWC (entreprise industrielle) (15757 octets)
76: ...pplications militaires et comme tels ils étaient soumis aux contrôles d'exportation du gouvernement amé... - Prix Acfas J.-Armand-Bombardier(prix de sciences) (4073 octets)
41: ...22Desrosiers_(Jacques)%22 Desrosiers], Jacques et Soumis, François - Prix David (prix de littérature) (12392 octets)
1: ...décerné à des écrivains ou chercheurs qui ont soumis les meilleures oeuvres littéraires ou scientifiq... - Prix du Québec Lionel-Boulet (prix de sciences ; recherche et développement en milieu industriel) (2396 octets)
37: |'''2014'''||Soumis, Frabçois - Proteau (Pascal) (395 octets)
1: ... meurtre relativement à ce décès ; Proteau est soumis à un examen psychiatrique avant que d'autres pro... - Proulx (Benoît) (14595 octets)
14: ...à Proulx la somme de 2,35 millions $. Le dossier soumis à la cour d'appel révèle que<br> - Québec (province). (histoire). Manifestations des étudiants de la province (2011-2015) (135638 octets)
475: ...de Montréal, affirme que la commission Ménard a soumis un rapport biaisé aux recommandations irréalist... - Québec (province). Commission Bastarache re : Nomination des juges ; Marc Bellemare (2010). Affaire Bellemare-Charest (36722 octets)
162: ...|Le fonctionnement du comité de sélection n'est soumis à aucune norme; - Québec (province). Crise ; Épidémie, (pandémie) de coronavirus - CoV-2019-2020 ; aussi appelé COVID-19 (Au Québec : Janvier 2020-) (34967 octets)
173: ...onal de microbiologie à Winnipeg pour qu'il soit soumis à d'autres tests. Si le Laboratoire national con... - Québec (province). Crises. Répressions, émeutes ou rébellions de 1837-1838. (bataille) (109999 octets)
215: ...t des mêmes droits : les sauvages ne seront plus soumis à aucune disqualification civile, mais jouiront ... - Québec (province). Industries. Forêt, pâtes et papiers (54526 octets)
214: ...de sciage coupé dans les province maritime n'est soumis à aucune restriction.<br> - Québec (province). Référendums (9225 octets)
20: ...ut politique résultant de ces négociations sera soumis à la population par référendum ;<br> - Québec (province). Scandales. Affaire Cinar-Norshield / Claude Robinson. (Autorité des marchés financiers du Québec) (24615 octets)
73: (Janvier '''2010''') Les mémoires soumis par les défendeurs contestent le verdict et la s... - Québec (province). Scandales. Affaire Coffin. Omerta policière (Police provinciale du Québec-SQ) (14566 octets)
12: ...enfermé dans la cave du poste de pompiers et est soumis à un interrogatoire serré pendant 16 jours par ...
29: ... commission conclut que «l'ensemble de la preuve soumise à cette commission tend à confirmer - et non ... - Québec (province). Scandales. Affaire Mulroney-Schreiber ou Affaire Airbus. (Gouvernement du Canada) (145657 octets)
404: ...x.php?search=%22Mulroney%22 Mulroney] n'avait pas soumis d'affidavit, ses avocats se contentant de celui d...
553: ...répond ainsi aux questions qui lui avaient été soumises par le Gouvernement du Canada : <br> - Québec (province). Scandales. Affaire Paul Sauvé. (Gouvernement du Canada) (9187 octets)
17: ... pour avoir été inscrit sur la courte liste des soumissionnaires et 275 000 $ à être versé après l'o...
18: ...a compagnie Toiture Trois-Étoiles Inc. qui avait soumis un prix à la ville sur le même projet ; selon S... - Québec (province). Scandales. Unité permanente anticorruption-UPAC (corps de police) (33631 octets)
21: ...conseil de ville de Boisbriand rejette toutes les soumissions pour le prolongement d'un système d'égouts...
25: ... le prix soumis par Infrabec est le plus bas de 6 soumissions et immédiatement au-dessous de celui de Les... - Québec (province). Tragédies mortelles ; Crises. Accidents, épidémies et autres incidents ayant causé plusieurs morts (142737 octets)
672: ...t la vie dans cet accident. Le rapport du coroner soumis en '''2018''' affirme que cet accident aurait pu ...
692: En mars '''2018''', Grewal a soumis un formulaire demandant la permission d'obtenir u... - Québec(province). Industries. Gaz et pétrole (41731 octets)
113: ...ue le projet de forage de Corridor Resources soit soumis à une commission d'examen en vertu de la Loi can... - Rondeau (Martin) (2350 octets)
1: ...urer au chalet de ses parents à Rawdon, à être soumis à un couvre-feu de 23 h à 6h, à dormir seul et... - SNC-Lavalin (entreprise commerciale) (104727 octets)
223: ...errait interdire pendant 10 ans de présenter des soumissions pour des projets financés par la Banque.<br...
245: ...voir participé à une collusion pour truquer les soumissions, la firme congédie Michel L'Abbé et Michel...
255: ...aleurs mobilières du Québec lève l'interdit de soumission imposé à la firme<br>
258: ... qu'en '''2011''', dans une déclaration écrite soumise à la Cour supérieure, Riadh Ben Aïssa affirme...
260: ... plans de ses concurrents avant de présenter une soumission pour le McGill University Health Center-MUHC.... - Saint-Cuthbert (municipalité) (8555 octets)
29: ...da fait en sorte que les aérodromes ne sont plus soumis aux lois provinciales, y compris la Loi sur le te... - Saputo (entreprise industrielle) (15632 octets)
133: ...n qui offre 7,50 $can par action) aurait en effet soumis une offre de 7% supérieure à celle de Saputo al... - Seow (Kellen) (2453 octets)
9: ...uge Downs comme l'auteur principal du crime, sera soumis à une surveillance de huit ans).<br> - Sklavounos (Gerry) (4398 octets)
12: ... Montréal rapporte que Madame Paquet n'avait pas soumis de trousse médico-légale ; une trousse médico-... - Société CBC/Radio-Canada-SRC, Radio-Canada, Canadian Broadcasting Corporation-CBC (entreprise de communications) (21835 octets)
141: ... de coordination et de planification » et aurait soumis un volume déraisonnable de demandes de modificat... - Soumis (étymologie) (677 octets)
1: *Soumis pourrait être un dérivé du méridional soum si...
3: Soumis pourrait être le participe passé de soumettre s... - Tardif (Céline) (380 octets)
2: Proteau est soumis à un examen psychiatrique avant que d'autres pro... - Thibault (Lise Trudel) (29989 octets)
55: ...e était requise de le faire. Selon les documents soumis à la Cour, Lise Thibault possède une maison de ... - Train de l'Est (entreprise de service, transports ferroviaires) (1415 octets)
12: ... un plan d'affaires final ; ce plan devrait être soumis au Conseil en décembre '''2011'''. - Ukraine et Ukrainiens au Québec (ethnie) (40748 octets)
28: ...ependant, l'aventure du nouvel État indépendant soumis à la pression du gouvernement de Moscou, tourner... - Villeneuve (Raymond) (6940 octets)
23: ...ois mois ; à la suite de ces trois mois, il sera soumis à une période de deux ans de probation au cours... - Zambito (Lino) (6204 octets)
8: ...onnaires soient majorés pour rencontrer les prix soumis par des entrepreneurs ou accepter des montants su...
14: ...intimider un homme afin qu'il ne présente pas de soumission pour un contrat municipal ; le juge Paul Chev...
Voir (100 précédents) (100 suivants) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).
