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Un article de la La Mémoire du Québec (2022).
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Correspondances dans les titres
- Abside (définition ; terme d'architecture d'église). droit (600 octets)
2: ...où le clergé serangeait autrefois en cercle, à droite et à gauche de l'évêque.. La partie de l'égl... - Banalité, droit de (définition) (285 octets)
- Corvée, droit de (définition) (186 octets)
- Le Droit (journal) (933 octets)
2: ...php?search=%22Francoeur%22 Francoeur] acquiert Le Droit.<br>
3: ...étaire des quotidiens Le Soleil de Québec et Le Droit d'Ottawa. <br>
4: ...e Soleil de Québec, La Tribune de Sherbrooke, Le Droit d'Ottawa, Le Quotidien de Saguenay et La Voix de ... - Quint, droit de (définition) (148 octets)
1: *Droit du roi de recevoir la cinquième partie du prix d...
Correspondances dans les textes
- Biographie de l'auteur (11027 octets)
37: *Cours de droit à l’Université de Montréal.
40: *Licence en droit (Université de Montréal, 1959).
46: ...ident de la promotion 1956-1960 de la Faculté de droit de l’Université de Montréal.
93: *Le 1er août 1977, il retourne à la pratique du droit dans l’étude Robinson, Cutler, Sheppard de Mon...
95: ...Le 27 septembre 1977, il ajoute à la pratique du droit celle de coanimateur avec Matthias Rioux, de l’... - Droits de propriété intellectuelle (4271 octets)
3: ...er Inc.(ci-après: CCI) qui en détient tous les droits de propriété intellectuelle.
5: *Les droits de CCI s'appliquent à tous les documents, donn...
13: ...érée d’usage commercial, en contravention des droits d'auteur et est interdite.
25: ==Droits de propriété intellectuelle==
27: ...leur faveur. Ces droits comprennent notamment les droits d'auteur et la marque de commerce. - 0.1 a Québec (province). (histoire). (1760 - 1850) (85816 octets)
19: ...ont partie des biens des colons et reconnaît les droits des colons sur leurs esclaves. <br>
33: ...émigrer, mais s'ils restent, ils conserveront le droit, limité cependant, de pratiquer leur religion ; ...
49: ...et par la rivière Godefroy (Nicolet) sur la rive droite du Saint-Laurent ; la division administrative de...
67: ...Béarn, de Bourgogne et de Flandre qui suivent le droit écrit.<br>
69: ...gueur au Québec jusqu'en '''1866''' à côté du droit public anglais. Le Conseil souverain était le go... - 01. Québec (province) (histoire). (-35 000 à 1763) (138940 octets)
80: ...entre le Labrador et Terre-Neuve ; il baptise l'endroit «Terre de Caïn».<br>
116: ...e-Écosse) ; La Roche part à la recherche d'un endroit plus propice sur la terre ferme, mais une forte t...
117: ...tendant qu'il eut trouvé sur la terre ferme un endroit propice à son établissement..<br>
130: ...Nouvelle-France], pour une période de 10 ans, le droit exclusif de faire la traite sur les côtes du ter...
173: ...Nouvelle-France%22 Nouvelle-France] et obtient le droit de traite exclusive alors que Samuel de [{{SERVER... - 02. Québec (province). (histoire). Meurtres, féminicide, homicides, tentatives de meurtre et autres méfaits : (1825-1979) : (167503 octets)
13: ...rieure fracturée à plusieurs endroits, le bras droit cassé et le gauche mutilé, alors que ses 2 jamb...
159: ... Victor Denis est tué par une balle à l'oreille droite au 415 de la rue Cadieux à Montréal ; au cours...
204: ...oberts est accusé de libelle diffamatoire à l'endroit de la Législature ; Roberts est amené à la bar...
357: ...s Bercowitz à qui il avait refusé d'accorder le droit d'ouvrir une affaire de book-making ; Berkowitz a...
513: ...Québec et son parain, Paul Chassé pratiquait le droit à Drummondville.<br> - 02.1. Québec (province). (histoire), (1931 - 1999) (124991 octets)
8: ...u Québec et reconnaissant à la femme mariée le droit conserver le contrôle de l'argent qu'elle gagne ...
148: ... plus. Cependant, les femmes n'acquièrent pas le droit de vote à cette occasion.<br>
253: ...e vote aux femmes aux élections provinciales. Le droit de vote des femmes était acquis dans les autres ...
254: ...avril '''1940''') Sanction de la loi accordant le droit de vote aux femmes aux élections provinciales. L...
264: ...lé par le même sous-marin et presque au même endroit ; 6 de ses marins manquent à l'appel ; c'est au ... - 02.2. Québec (province) (histoire) : 1841 - 1930) (102065 octets)
58: Le Parlement du Canada-Uni retire formellement le droit de vote aux femmes du Bas-Canada. <br>
85: ...s droits de pêche au nord du 36e parallèle, des droits de navigation sur les eaux intérieures (lac Mic...
147: ...ier de textile en France et en Angleterre et leur droit de se séparer du Nord suffiraient à convaincre ...
1233: ...Montreal Suffrage Association qui veut obtenir le droit de vote pour les femmes au Canada et au Québec. ...
1283: ...é par la compagnie Canadien Pacific près de l'endroit où se dresse le monument à l'Empress of Ireland... - 06. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (1985) : (17988 octets)
4: ... à la prison après avoir été agressif à l'endroit du personnel de la maison de transition dans laqu...
10: ...Hells-Angels] ; en juin '''2007''', il obtient le droit de sortie sans escorte. Son fils, Michel Genest j... - 08. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits (1987) : 0 (1156 octets)
3: En juillet '''2020''',invoquant des erreurs d droit, la Cour d'appel du Québec ordonne la tenue d'un... - 09 Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (1988) : (3588 octets)
4: ...assassin lorsque celui-ci la recevait lors de son droit de visite ; d'abord accusé de meurtre prémédit... - 10 B. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (1990) : C) (16130 octets)
20: ...et libertés interdit toute discrimination à l'endroit d'une personne qui a été condamnée si le crime...
22: ...02''', est accusé de tentative de meurtre à l'endroit de sa nouvelle conjointe, Nicole Plante, 54 ans ;...
54: ...rime dans un égoût pluvial à proximité de l'endroit où les coups de feu avaient été tirés. <br>
60: ...ré en '''1992''' et s'inscrit à la faculté de droit de l'Université de [<!-- pas unique -->{{SERVER}... - 11. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (1991) : (histoire (13260 octets)
19: ...gels], est assassiné en même temps que son bras droit et beau-frère, Yvan Martel ; leurs cadavres sont...
41: ...''1991''', le cadavre de Robert Décarie, le bras-droit de Roger Provençal, est trouvé dans le coffre d... - 12. Québec (province (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (1992) : (17485 octets)
50: ...rend une démarche visant à obtenir d'un jury le droit de demander une libération conditionnelle confor...
54: ...se inconsciente ; Madame Brochu décède à cet endroit. Un rapport télévisé montre une photo de Lebla... - 16. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides disoaritions et autres méfaits : (1996) : (19367 octets)
30: ...e complot de menace de mort et d'extorsion à l'endroit d'une agente d'immeubles de l'ouest de Montréal ... - 17 Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, hosmicides et autres méfaits : (1998) (34733 octets)
109: ...rtre avait indiqué à la Sûreté du Québec l'endroit où le cadavre a été découvert. Mac-Alpine est...
163: ...nouveau procès parce que le juge aurait erré en droit lors de ses directives au jury. En janvier '''200... - 18.2 Québec (province). (histoire). Féminicides, homicides et autres graves méfaits : (2000) (59441 octets)
73: ...e somme d'argent à laquelle il prétendait avoir droit au moment d'atteindre l'âge de 18 ans ; reconnu ...
102: ...; c'est Gaudette qui a indiqué aux policiers l'endroit où se trouvait le cadavre ; en mai '''2002''', i...
130: ... ont été obtenues sans qu'il ait pu exercer son droit constitutionnel à un avocat avant d'être interr...
134: ... Louis Cartier, 39 ans, un tueur à gages et bras droit de Louis «Melou» Roy, l'un des membres du chapi...
155: ...it été reconnu coupable de voies de fait à l'endroit de sa femme.<br> - 18.3 Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2001) (56161 octets)
20: ...et de son fils, et de tentative de meurtre à l'endroit de sa fille de 3 ans ; reconnue coupable, elle es...
72: ...i avait été condamné pour voies de fait à l'endroit de son fils Pascal en '''1990''' ; Pascal Laroche...
76: ...ponsabilité civile et la Charte québécoise des droits de la personne qui impose à toute personne de p...
140: ...sta Drive à Kirkland ; le même jour, au même endroit et de la même manière, il tue ses fils Justin, ... - 18.4. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2003) (69953 octets)
32: ...', Me Charles Devlin, 80 ans, un ancien avocat en droit du travail, crie «Hey» à 4 individus qui se ch...
72: ...ontréal depuis septembre pour des assauts à l'endroit de sans-abri, est identifié par la police par so...
104: ...omme avait été battu à mort et gisait à cet endroit depuis au moins le 24 juin précédent, jour de s...
181: ...t il était accusé d'agression et menaces à l'endroit de son ex-amie ; sa nouvelle amie, Annie Turbide,...
205: ...e temps que Grewal, est retrouvé non loin de l'endroit où celui de ce dernier avait été trouvé et da... - 18.5 Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicides, homicides et autres méfaits : (2005) (56076 octets)
102: ...it à moins d'une vingtaine de kilomètres de l'endroit de sa disparition. Le 22 août '''2020''', la pol...
112: ...sif, sa consommation de drogue sa violence à l'endroit de ses codétenus et son attitude négative duran...
114: ...ion par effraction, menace de mort, assaut à l'endroit d'un couple en '''2005''' ; condamné le 30 mai '...
142: ...des droits des accusés en vertu de la Charte des droits et libertés et que, selon elle, le seul remède...
146: ... infligée à la poursuite, ce que les règles de droit ne permettent pas». <br> - 19. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2006) (66871 octets)
63: ...prison avec sursis pour violence conjugale à l'endroit de sa conjointe Kitty ; il s'agit du premier meur...
140: ...', la Cour suprême (8 contre un) conclut que les droits de Madame Côté ont été violés par les polic...
149: ...avait tué dans le secteur de Isle La Motte, un endroit de villégiature du Vermont au bord du lac [{{SER...
153: ... une automobile pendant 5 ans et il n'aura pas le droit de posséder une arme à feu pendant 10 ans.<br>
165: ...ne puissante motocyclette s'est rangée du côté droit de la voiture, le passager de la motocyclette en ... - 20. Québec (province). (histoire). Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (1999) : (36355 octets)
17: ... un Hells Angel qui avait déjà habité à cet endroit ; le 26 mars '''2009''', Gérald [<!-- pas unique...
37: ...Hamel, 37 ans, un dépressif qui avait obtenu les droits d'accès bi-hebdomadaires à sa fille ; Hamel s'...
129: ...errière les barreaux ; en raison d'une erreur de droit, la Cour d'appel du Québec annule le verdict et ... - 21. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2008) (90226 octets)
20: ...it asséné 13 coups à sa femme dont le 13e alla droit au coeur et fut fatal. Veillette descendit alors ...
90: ...ns d'agression sexuelle et de nécrophilie à l'endroit de Nancy Michaud en '''2008'''. Le 14 mars '''201...
103: ...ion après avoir plaidé coupable d'assaut à l'endroit d'un policier. <br>
185: ...appelèrent le 911 pour indiquer à la police l'endroit où elle se trouvait ; les indications données n...
189: ...moigner le sien ; elle plaide également que ses droits constitutionnels ont été violés parce que l'a... - 22 Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2009) (126273 octets)
46: ...Forces Special Enforcement Unit, envahissent 13 endroits de Kanehsatake et saisissent 1 200 plants de mar...
201: ...07''', Murray avait été accusé d'assaut à l'endroit de Jessica Neilson, mais il avait été acquitté...
236: ...d'un meurtre perpétré par Robert Mailhot à l'endroit de son épouse suivi du suicide du meurtrier; ce ...
250: ...esseurs le père ou le fils aîné qui assume les droits et devoirs du père absent.<br>
252: ... d'annuler le verdict et la condamnation à son endroit.<br> - 24. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2012) (89782 octets)
19: ...lzil sera accusé de tentatives de meurtre à l'endroit du directeur et de son adjoint ; après sa compar...
31: ...ATH}}/index.php?search=%22Arcadi%22 Arcadi], bras droit de Vito Rizzuto, Francesco Del [<!-- pas unique -...
57: ...es les parties du corps récupérées à divers endroits au Canada sont identifiées comme faisant partie...
61: Le 5 juin '''2012''', un paquet contenant un pied droit est livré à la St. George School.<br>
62: ...e 6 juin '''2012''', un paquet contenant une main droite est livré à la False Creek Elementary School d... - 24.1. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2013) : (52088 octets)
20: ... a admis avoir tué Madame McInnis et indique l'endroit où le corps de la victime a été laissé. En ''...
31: ...r avait des liens avec Vittorio Mirarchi, le bras droit de Raynald [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?se...
36: ...éal et de Laval effectuent des descentes à 18 endroits (plus particulièrement à Saint-Laurent de Mont...
40: ... la police qu'un véhicule SUV avait quitté l'endroit en trombe ; la Sûreté du Québec repère un vé...
83: ...arrondissement Côte-des-Neiges et c'est à cet endroit qu'un policier voyant de la fumée se dégager de... - 24.1a. Guerre des gangs - Éphémérides - 2013. (organisation criminelle). Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (37221 octets)
1: ... ont trouvé des traces d'accélérant ; à cet endroit, le jeune mafioso Dany DeGregorio, 39 ans, avait ...
9: ...re. Gosselin était un homme de confiance et bras droit de Raynald Desjardins, puis était impliqué dans...
29: ...r avait des liens avec Vittorio Mirarchi, le bras droit de Raynald [{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/index.php?se...
35: ...se la libération conditionnelle à laquelle il a droit.<br>
46: ... ont trouvé des traces d'accélérant ; à cet endroit, le jeune mafioso Dany DeGregorio, 39 ans, avait ... - 24.2. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2014) (62224 octets)
136: ...âce de Montréal ; en qoût '''2015''', à cet endroit,un homme a pénétré et tiré une balle dans la ...
144: ...ute 158 à Mirabel. À environ 600 mètres de l'endroit où sa soeur était décédé lors d'une colision...
148: ... le Tribunal administratif du Québec, pour avoir droit à l'indemnisation des victimes d'acte criminel, ... - 24.2a. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicides, homicides et autres méfaits : (2015) (45099 octets)
25: ... déjà rendu une décision défavorable à son endroit à la Cour canadienne de l'impôt.<br>
29: ...rison pour 3 agressions sexuelles commises à l'endroit d'une adolescente de 16 ans et de 2 femmes entre ...
66: ...ontanelli, 22 ans, a conduit les policiers à l'endroit où il avait laissé les restes du cadavre de Sam...
105: ...ne Brooks, 55 ans, est gravement blessée au bras droit par la même pique dans un immeuble à logements ... - 27. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicide, homicides et autres méfaits : (2018) (65151 octets)
21: ...ite de travaux de Transport Québec sur le côté droit de la route où neuf personnes travaillaient ; St...
30: Le 11 octobre '''2019''', Le quotidien Le Droit d'Ottawa rapporte que la Police Provinciale de l'...
37: ...est que l'accusée a causé la fracture du fémur droit de l'enfant ; selon les radiographies, l'enfant p...
50: ... '''2018'''. Oliveira a une cicatrice sur sa joue droite et des tatouages sur son cou, son dos, sa poitri...
54: ...au Centre d'achats Fairview de Pointe-Claire, l'endroit où devait se conclure une transaction de cocaïn... - 29 Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, morts suspectes, disparitions et autres méfaits : (2020) (117166 octets)
179: ... prévues par la présente loi, utilisées à l'endroit des adolescents auxquels une infraction est imput...
185: ...nir aux besoins d'un adolescent, ou qui assume en droit ou en fait Ñ mais non uniquement en raison de pr...
228: ...n traitement équitable et la protection de leurs droits, notamment en ce qui touche leur vie privée,<br...
246: ...tes Ñ et de prendre part à ces procédures, ces droits et libertés étant assortis de mesures de prote...
304: e) respecter les droits et libertés de l'adolescent et tenir compte de ... - 29. Québec (province). (histoire). Guerre des gangs - Éphémérides - 2012. (organisation criminelle) (46282 octets)
10: ...ATH}}/index.php?search=%22Arcadi%22 Arcadi], bras droit de Vito Rizzuto, Francesco Del [<!-- pas unique -...
39: ...on pour harcèlement, menaces et extorsion à l'endroit d'un fleuriste ; il était aussi soupçonné de c...
42: ...''', la police effectue des descentes à divers endroits de Montréal-Nord, Ville Saint-Michel et Rivièr...
73: ...es par Wolfson ; Lessard a bloqué avec son bras droit trois balles qui allaient atteindre sa tête ; Le...
77: ... '''2010''', Ishi Milton Samuels, 35 ans, un bras droit de Roy Capone Haynes, est condamné à 78 mois de... - 36. Québec (province). (histoire). Meurtres (infanticides, féminicides, homicides, tentatives de meurtre, morts suspectes, enlèvements, disparitions et autres méfaits) : (2023) (55184 octets)
57: ...scolaire avant de poursuivre son chemin vers un endroit plus achalandé selon des sources consultées par...
72: Alors qu'un policier lui lisait ses droits, Isaac Brouillard-Lessard aurait pris un couteau...
190: ...9''' quant à l'attitude de la belle-mère à l'endroit de la petite Alicia ; il s'était certainement ag...
191: ...e en appel en invoquant que l'on avait violé son droit à être protégée contre les fouilles et les pe...
194: ... de 500 $ ; il devra cependant demeurer dans un endroit, dont l'emplacement est gardé confidentiel, et r... - 37. Québec (province). (histoire). Meurtres, tentatives de meurtre, féminicides, homicides et autres méfaits, morts suspectes, enlèvements, disparitions et autres méfaits) : (2024 et 2025) (42236 octets)
4: ...st un village nordique du Nunavik. PHOTO LIBRE DE DROIT TIRÉE DE WIKIMEDIA COMMONS : LAURENT LAVOIE<br>
82: ...Francis Hébert et de tentative de meurtre à l'endroit d'un autre homme. <br> - 39. Québec (province). (histoire). Guerre des gangs ; Éphémérides - 2006-2013 (organisation criminelle) (11688 octets)
5: ...ne puissante motocyclette s'est rangée du côté droit de la voiture, le passager de la motocyclette en ...
18: ... '''2010''', Ishi Milton Samuels, 35 ans, un bras droit de Roy Capone Haynes, est condamné à 78 mois de...
26: ...les procureurs de la Couronne ont abusé de leurs droits et que des policiers ont modifié leur témoigna... - Abbott (John Joseph Caldwell) (3435 octets)
6: Doyen de la Faculté de droit du [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}/i... - Abbott (Maude Babin) (3048 octets)
3: ...%22 McGill] University (baccalauréat ès arts et droit), au [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}}... - Abercorn (municipalité de village) (3784 octets)
13: ... première meunerie par la famille Sheppard ; l'endroit est alors appelé Sheppard's Mills (moulin à gra...
50: ... Thomas Sheppard le constructeur du moulin de l'endroit.<br>
54: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.<br> - AbitibiBowater (entreprise industrielle) (23312 octets)
91: ...; 70 employés seront mis à pied à ce dernier endroit.<br>
98: ...e en vigueur de la Loi 71 qui réduit de 20 % les droits de coupe dans la forêt publique québécoise, l...
112: ...e parlement de Terre-Neuve et Labrador annule les droits de coupe détenus par la compagnie depuis un si...
126: ...itraire, discriminatoire et illégale en vertu du droit international et qu'elle constituait un manquemen...
127: ...les conventions collectives et en préservant les droits des retraités de l'entreprise ; les syndiqués ... - Abraham-Moses-Klein (prix de littérature) (946 octets)
4: Études à l'Université de Montréal (droit) ; contrairement à McGill, l'UdeM n'avait pas de... - Acadie (rivière de l') (1629 octets)
12: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent. <br> - Acadie ou L'Acadie, région du Canada (touristique) (148411 octets)
15: ...entre le Labrador et Terre-Neuve ; il baptise l'endroit «Terre de Caïn». <br>
31: ...cosse-NS]) ; La Roche part à la recherche d'un endroit plus propice sur la terre ferme, mais une forte t...
35: ...'Acadie. Le Canada d'alors comprenait les bassins droit et gauche du fleuve Saint-Laurent et l'Acadie com...
43: ...Nouvelle-France], pour une période de 10 ans, le droit exclusif de faire la traite sur les côtes du ter...
45: ...ndex.php?search=%22Gua%22 Gua] de Mons obtient le droit de pêche exclusif sur la côte septentrionale de... - Accurso (Antonio dit Tony) (26908 octets)
47: ...ctronique, un dossier complet du moment et de l'endroit où ces conversations ont été enregistrées et ...
52: Invoquant de nouveau son droit contre l'auto-incrimination, Monsieur Accurso dé...
79: ... de confiance et fraude de plus de 5 000 $ à l'endroit la ville de Laval.<br>
100: ... Construction Louisbourg et Simard-Beaudry : bras droit de Tony ||[<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTP... - Acte constitutionnel de 1791 (constitution) (2307 octets)
13: ... chambres et au roi ou à son représentant ayant droit de veto sur les deux chambres.<br> - Acte de Québec, 1774 (constitution) (9118 octets)
8: .... Maintient le droit civil français et impose le droit pénal anglais.<br>
23: ...common law et le droit civil. L'existence de deux droits communs s'explique par l'histoire, par la coloni...
24: La colonie a d'abord été soumise au droit français puis, après la victoire des Britanniqu...
25: ...lémentarité historiques que la common law et le droit civil ont entretenus et qui ont été consacrés ...
26: La tradition de droit civil :<br> - Acton (municipalité régionale de comté) (2270 octets)
22: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent. <br> - Acton-Vale (municipalité de ville) (10008 octets)
108: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.<br> - Adstock (mont) (1104 octets)
11: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.<br> - Adstock (municipalité) (5715 octets)
43: Sur le versant droit du bassin du fleuve Saint-Laurent.<br> - Aide médicale à mourir (18806 octets)
87: Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment et d...
91: La manière dont ce service sera offert et l'endroit où il sera offert sont déterminés par :<br>
105: ...iques et les procédures peuvent varier selon l'endroit où vous vivez. Les provinces et les territoires ...
190: Vous devez être informé que vous avez le droit de retirer votre demande d'aide médicale à mour...
267: ...ans le processus sans être accusées en vertu du droit criminel. Toutefois, les médecins, les infirmier... - Air Canada (entreprise de services, transports aériens) (19667 octets)
16: ... Toronto ; le pilote avait signalé que le moteur droit de son appareil était en feu ; ce moteur se dét... - Akwesasne (réserve amérindienne mohawke et onontaguée) (14826 octets)
15: ... où il obtient de George III la promesse que les droits territoriaux de sa nation seraient respectés.<b...
40: ...Gouvernement fédéral de ne pas reconnaître les droits de libre circulation transfrontalière des peupl...
56: ...ectue entre les États-Unis et le Canada à cet endroit, les douaniers sont très stricts et ralentissent...
60: ...in l'avis de ne pas retourner au travail à cet endroit. <br>
87: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Alain (France) (9163 octets)
36: ... dans le cadre du système de justice pénale. En droit civil québécois, un tel comportement est inclus...
40: ...s sa réouverture. Il y a eu mépris flagrant des droits de l'appelant, alimenté par des motifs totaleme... - Alcindor (Maryse) (714 octets)
1: ...%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (pédagogie, droit), à l'Université du Québec à [<!-- pas unique... - Ali Ngarukiye (4835 octets)
12: ...ndépendante a été demandée. La Commission des droits de la personne devrait également s'en mêler. <...
20: ...sera imposée avant que Ngarukiye puisse avoir le droit de demander une libération conditionnelle (le mi... - Alicia de Granby (7796 octets)
4: ...DPJ, quant à l'attitude de la belle-mère à l'endroit de la petite Alicia ; il s'était agi de faits r...
22: ...aucune erreur. «Même s'il y avait violation des droits de l'accusée, le juge a estimé que l'intrusion...
23: ...ou des rencontres avec son avocat ; il n'a pas le droit de détenir une arme, ni de consommer ou d'avoir ...
26: ...e en appel en invoquant que l'on avait violé son droit à être protégée contre les fouilles et les pe...
28: ...a qu'il avait cheminé suffisamment pour avoir le droit d'être libéré près de deux ans après son inc... - Alicia de Granby (Nom fictif) (13068 octets)
32: ...ou des rencontres avec son avocat ; il n'a pas le droit de détenir une arme, ni de consommer ou d'avoir ... - Allaire Jefferay (1312 octets)
4: NOTA : Dans le droit pénal des États de common law qu'est le Canada,...
5: ...common law et le droit civil. L'existence de deux droits communs s'explique par la colonisation de l'Amé... - Allan's-Corner (lieu historique) (896 octets)
7: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Allard (Jules) (1602 octets)
7: Professeur invité en droit du travail à l'Université du Québec à [<!-- p... - Allard (Maurice) (1785 octets)
4: ...esseur de droit constitutionnel à la Faculté de droit de l'Université de [<!-- pas unique -->{{SERVER}... - Allard (Pierre) (592 octets)
2: Journaliste au quotidien Le Droit d'Ottawa ('''1969'''-'''2002''')<br>
3: Éditorialiste invité au quotidien Le Droit ('''2002'''-'''2014''') congédié en novembre ''... - Alleyn (Richard) (2349 octets)
4: Professeur de droit criminel à l'Université Laval à [<!-- pas uniq... - Allmand (W. Warren) (2015 octets)
2: ...2McGill%22 McGill] University et à l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris. <br>
6: Président du Centre international pour les droits de l'homme et pour le développement démocratiq... - Amqui (municipalité de ville) (11745 octets)
10: ...e veiller à l'entretien du poste de relai de l'endroit où les voyageurs s'arrêtaient et les cochers ch...
126: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Ange-Gardien (municipalité) (6619 octets)
64: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Angers (Eugène-Réal) (1061 octets)
2: ...%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (doctorat en droit) . <br> - Angers (François-Albert) (4051 octets)
2: ...rch=%22Montréal%22 Montréal], à la Faculté de droit de l'Université de Paris (France) et à l'École...
20: Les Droits du français au Québec (essai, '''1971''')<br> - Anglais (rivière des) (1289 octets)
9: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Appalaches (chaîne de montagnes) (7357 octets)
9: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Apôtres de l'amour infini (communauté religieuse, de pères, de frères et de soeurs) (5528 octets)
36: ...is plutôt l'intrêt privé au détriment de leur droit à la liberté et à l'expression de leur religio... - Aquin (François) (1751 octets)
6: Chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université de [<!-- pas unique -->{{SERVER}... - Arbour (Louise) (7610 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit ; LL.L '''1970'''), et à la York University.<br>
5: ...gée de recherche à la Commission de réforme du droit du Canada ('''1972'''-'''1973''').<br>
13: ... de l'Organisation des Nations-Unies-ONU pour les droits de la personne ('''2004'''-'''2008'''). <br>
15: ...assera pas le test de conformité aux chartes des droits et libertés provinciale ou fédérale, alors qu...
35: Prix des Nations Unies pour les droits de l'homme ('''2008''') <br> - Arbour (Madeleine-Marie-Gertude) (4510 octets)
34: ...duction du texte de l'Américain Thomas Paine Les Droits de l'homme. Elle présida, avant et après la R... - Arcand (Louisa) (657 octets)
2: ....php?search=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (droit). <br> - Archambault (Horace) (1938 octets)
6: ...t doyen ('''1915'''-'''1918''') de la Faculté de droit de l'Université Laval à [<!-- pas unique -->{{S... - Archambault (Pierre) (1080 octets)
2: ...index.php?search=%22McGill%22 McGill] University (droit).<br>
3: Associé spécialiste en droit fiscal du cabinet Stikemen Elliott de Montréal. ... - Archambeault (Horace) (1988 octets)
5: ...t doyen ('''1915'''-'''1918''') de la Faculté de droit de l'Université Laval à [<!-- pas unique -->{{S... - Archibald (John Sprott) (1169 octets)
4: Professeur de droit constitutionnel et de droit criminel à la [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SC... - Armagh (municipalité) (5429 octets)
40: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Arnold (rivière) (854 octets)
6: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Aronovitch (Harry Lyon) (1392 octets)
2: ...=%22Montréal-UdeM%22 Montréal-UdeM] (licence en droit). <br>
4: Professeur à la Faculté de droit de la [<!-- pas unique -->{{SERVER}}{{SCRIPTPATH}... - Arrière-fief (définition) (242 octets)
1: *En droit féodal, le fief est un domaine concédé à titr... - Arsenault (Guy) (1334 octets)
3: ...de l'Association des étudiants de la Faculté de droit de l'Université de [<!-- pas unique -->{{SERVER}... - Arthabaska (circonscription provinciale) (4115 octets)
83: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Arthabaska (municipalité régionale de comté) (4708 octets)
23: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Arthur (André) (7743 octets)
7: ...r des propos jugés diffamatoires tenus à leur endroit sur les ondes radiophoniques ; ce jugement est co...
14: ... diffamation le préjudice de groupe ne donne pas droit à une réparation».<br>
18: ...intérêt pour des propos qu'il avait tenu à l'endroit d'une fonctionnaire municipale de Montréal. Deux... - Arès (Richard) (2129 octets)
2: ...hilosophie et en sciences sociales et doctorat en droit international). <br> - Asbestos / Val-des-Sources (municipalité de ville) (25324 octets)
211: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Ascot (ancienne municipalité) (8213 octets)
44: ... premier exploitant d'une mine de cuivre à cet endroit. Deauville rappelle la ville française de ce nom...
49: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Ascot (rivière) (1321 octets)
13: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent. <br> - Ascot Corner (municipalité) (4528 octets)
25: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Asselin (Martial) (2092 octets)
2: .../index.php?search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (droit). <br> - Assemblée des Premières Nations-APN (définition) (311 octets)
1: ...econnus par le gouvernement fédéral comme ayant droit à tout ce que ces traités leur confèrent.<br> - Assemblée nationale du québec-ANQ (institution politique) (33409 octets)
46: ...n est le gardien : lui seul et son adjoint ont le droit d'y toucher. Elle leur donne l'autorité d'exécu...
49: ...re marche du trône, tient la masse sur l'épaule droite quand il annonce l'entrée du président qui vie...
59: ...r et de faire emprisonner quiconque l'offense. Ce droit est à la base du privilège parlementaire. Avec ...
69: ...ortent la jarretière et la devise « Dieu et mon droit » ainsi que les initiales C. R. La masse n'est p...
138: ...ment contre le gerrymandering et la limitation du droit de parole aux députés imposée par l'orateur. M... - Aston-Jonction (municipalité de village) (3510 octets)
28: ...n rappelle la croisée de chemins de fer à cet endroit. <br>
33: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br> - Aubert de Gaspé (Philippe) (28889 octets)
25: ...adien-français. Ce furent ensuite des études de droit d'abord chez Jonathan [<!-- pas unique -->{{SERVE...
26: ...s-Canada, comme assesseur adjoint. Il pratiqua le droit à Québec et « à la tournée de Kamouraska » ...
31: ...ier roman canadien-français porte en plus d'un endroit la marque du père ; et non seulement, comme le v...
36: ...a Pocatière », en même temps que les « autres droits lucratifs et honorifiques » qui y sont rattach... - Aubert, Aubertin (étymologie) (1568 octets)
3: ...sesseur à aller servir le roi à la guerre, avec droit de porter le haubert.<br> - Aubin (étymologie) (1202 octets)
3: ...protection du seigneur, étaient soumis à divers droits et taxes.<br>
4: L'aubaine était un droit en vertu duquel le seigneur recueillait les biens... - Aubut (Marcel) (2344 octets)
2: .../index.php?search=%22Québec-ULQ%22 Québec-ULQ] (droit). <br>
5: ...oumise à des commentaires inappropriés à son endroit ; elle allègue que Monsieur Aubut s'était frott... - Auclair (municipalité) (2570 octets)
24: Sur le versant droit du bassin du Saint-Laurent.<br>
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